Droits d'auteur

Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Jan-Marc BRUIN bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi.

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Jan-Marc BRUIN en sa qualité d'auteur.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l'encontre duquel Jan-Marc BRUIN se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.

Informations complémentaires

Directeur de publication : Jan-Marc BRUIN

Hébergement : DRI - Le Grand Courgoult - 72140 ROUEZ en CHAMPAGNE

Site réalisé par la société OPERA avec le logiciel Joomla.